II. Champs d´application

L´adhésion aux services de ZoneAlta relève des condtions suivantes. En s´incrivant chez ZoneAlta et en utilisant les services offerts, l´utilisateur déclare utiliser les services de ZoneAlta en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

Certains services du réseau ZoneAlta sont mis à disposition en collaboration avec des partenaires. Pour ces services peuvent valoir des conditions d´utilisation supplémentaires.

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Certains services de ZoneAlta ne peuvent être utilisés qu´une fois devenu membre de ZoneAlta. Pour devenir membre, il suffit de remplir le formulaire d´adhésion entièrement et conformément à la vérité ("informations nécessaires à l´inscription"). L´utilisateur reçoit alors un nom d´adhérent et un mot de passe ("informations destinées à l´utilisateur"). L´adhérent est tenu d´informer ZoneAlta sur toutes les modifications des informations nécessaires à son inscription. Les informations destinées à l´utilisateur sont confidentielles. L´inscription est gratuite. Une seule adhésion est autorisée par membre. De ce fait, chaque adhérent n´a droit qu´aux avantages qui résultent de cette seule adhésion. L´adhésion est personnelle et non transmissible, de même seul l´adhérent peut utiliser les services de ZoneAlta et cela seulement à titre privé.

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Tout mineur peut s´inscrire pour tous les services gratuits de ZoneAlta et pour lesquels une inscription est nécessaire, à condition qu´il soit conscient des conséquences qu´entraîne le fait de consentir à fournir des informations sur sa personne et de consentir à leur utilisation, qu´il comprenne la portée d´un tel consentement et que l´utilisation d´un service par un mineur ne soit pas expressément exclu dans les clauses suivantes (XIII. 3., XIII. 6.).

Dans le cas où des personnes chargées de l´éducation du mineur autorisent le mineur à utiliser les services de ZoneAlta pour lesquels une inscription est nécessaire, ils sont responsables de la conduite du mineur lorqu´il est sur le réseau, du contrôle de l´accès et des conséquences qu´entraîne tout usage abusif des services de ZoneAlta par le mineur. Les personnes chargées de l´éducation du mineur sont conscientes du fait que certaines offres du réseau ZoneAlta peuvent contenir des informations dont la nature ou la forme ne sont pas appropriées à l´utilisation par un mineur. L´inscription concernant les services payants de ZoneAlta est réservée uniquement aux adultes.

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Sauf indication contraire, les services à déclaration obligatoire de ZoneAlta sont gratuits. Si des services payants sont proposés, le membre est informé spécifiquement des coûts du service avant toute utilisation, de même qu'il est prié d'indiquer des coordonnées bancaires. Vous trouverez plus bas les conditions d'utilisation et de paiement des services payants de ZoneAlta (XIII.).

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a) ZoneAlta veille à la sphère privée des utilisateurs et respecte scrupuleusement toutes les réglementations applicables sur la protection des données.

b) ZoneAlta utilise uniquement dans le cadre des prescriptions légales les données relatives aux personnes recueillies ou traitées en liaison avec leur inscription ou avec l'exécution des services de ZoneAlta. ZoneAlta utilise exclusivement les données personnelles des membres pour exécuter les services respectifs. En outre, sauf l'accord formel des membres, ZoneAlta n'utilise pas leurs données personnelles à des fins de conseil, de publicité et d'étude de marché, etc. Tout accord donné à cet effet peut être révoqué à tout moment par courrier électronique adressé à contact@zonealta.fr

c) ZoneAlta ne transmet jamais à des tiers les données personnelles des utilisateurs sans l'accord formel des membres respectifs. Cette disposition ne s'applique pas si ZoneAlta est tenue légalement de divulguer ces données.

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Tout matériel utilisé à l´intérieur du réseau ZoneAlta est protégé par les lois relatives à la proprièté intellectuelle que ce soit comme l´oeuvre émanant d´une seule personne ou comme tout; sont inclus tous les textes, les logociels, les codes HTML / Java / Flasch-Quell, toutes les photos, les vidéos, tous les graphiques, toutes les musiques et tous les sons. Les adhérents sont seulement autorisés à télécharger et à utiliser à titre privé le matériel protégé par les lois relatives à la proprièté intellectuelle qui est mis à leur disposition par ZoneAlta ou par un tiers, dans la mesure où cela a lieu conformément à la législation en vigueur et conformément aux conditions générales d´adhésion et d´utilisation. Il est cependant interdit aux adhérents en dehors de cet usage de copier, de reproduire, de diffuser, de vendre, de publier, d´exploiter de toute autre manière et de diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autre ce matériel; de même toute utilisation diverse non autorisée par les dites lois et par ces conditions générales de ce matériel est interdite.

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ZoneAlta ou un tiers peuvent établir un lien avec d´autres sites ou sources. ZoneAlta ne dispose d´aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit; ZoneAlta ne s´approprie pas les contenus, auxquels ces sites ou sources donnent accès et exclu toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus, dans le cas où ZoneAlta n´a pas de connaissance positive de leur caractère illégal. Les liens et en particulier les recherches sont réalisés en grande partie automatiquement et à cause de leur grand nombre ne peuvent être en aucun cas vérifiés par les personnes travaillant pour ZoneAlta. Si toutefois dans les pages de ZoneAlta se trouve un lien avec une page externe, dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés par un tiers, ZoneAlta effacera, après avoir été informé, des dits contenus le lien avec cette page.

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L'utilisation des services de ZoneAlta s'effectue aux propres risques des utilisateurs. ZoneAlta n'assume aucune responsabilité pour la mise à disposition des services de ZoneAlta à tous moments, sans interruption, en temps utile, en toute sécurité et sans erreur. ZoneAlta n'assume aucune responsabilité pour les informations et les données des membres qui se seraient perdues, à moins que cette perte ne résulte d'une négligence grossière ou d'une intention malveillante ou frauduleuse. Les informations et les conseils qu'un utilisateur reçoit dans le cadre des services de ZoneAlta, que ce soit sur des pages web, par e-mail ou par téléfax, que ce soit par écrit ou verbalement, ne fondent en aucun cas de garantie de la part de ZoneAlta, sauf accord formel. ZoneAlta assume une responsabilité uniquement pour les dommages causés aux utilisateurs suite à une négligence grossière ou une intention malveillante ou frauduleuse de la part d'un des représentants légaux, collaborateurs ou agents d'exécution de ZoneAlta, et qui en outre, en tant que dommages typiques, sont du domaine du prévisible. Toute responsabilité est exclue pour les mesures administratives non imputables à ZoneAlta, les conflits sociaux, les cas de force majeure, les catastrophes naturelles, les dommages fortuits. L'utilisateur prend acte que les services de ZoneAlta ne pourraient être mis à sa disposition sous la forme proposée sans les exclusions de garantie et limitations de responsabilité ci-dessus.

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ZoneAlta peut à son gré modifier la nature ou l´étendue des services disponibles. ZoneAlta peut à tous moments réduire, accroître ou modifier de toute autre façon les services offerts et les services ainsi offerts sont régis par les conditions générales ici énoncées.

En ce qui concerne les services payants, ZoneAlta se réserve le droit de les adapter à tous moments à l´état actuel des techniques et de les mettre en conformité avec la législation en vigueur.Toute commande d'un ou de plusieurs produits en ligne implique l'acceptation du présent contrat.

Le présent contrat est souscrit pour la période commandée par le client à compter du 1er règlement relatif à la location de son espace web. Cependant, des conditions d'urgence dictées notamment par une consommation abusive de ressources serveur ou tout autre conditions mettant en péril le service peuvent conduire à une invalidation temporaire de l'espace web du client, dans l'attente d'une solution conjointement trouvée.

ZoneAlta met à la disposition du client des adresses email, des alias email et des forward d'emails dont le nombre est défini dans la formule choisie par le client. Le client pourra choisir ses adresses dans la mesure où elles sont disponibles et acceptées par ZoneAlta. ZoneAlta se réserve le droit, à tout moment et sans préavis de supprimer une ou l'ensemble des adresses emails, alias et forward, s'il estime que l'usage qui en est fait n'est pas conforme à la netiquette. Un certain nombre d'adresses techniques est réservé (comme par exemple mysql, abuse, system...)

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ZoneAlta est habilitée à résilier à tous moments, par courrier électronique, le contrat conclu avec un membre sur la participation aux services généraux de ZoneAlta (convention cadre, p. ex. courrier électronique, site web, etc.), en respectant un délai d'un mois. Par ailleurs, ZoneAlta est habilitée à résilier une adhésion sans préavis pour une raison importante, sans avertissement préalable. Le fait que le membre concerné contrevienne à la législation en vigueur ou aux présentes conditions générales constitue notamment une raison importante.

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ZoneAlta a le droit de résilier le contrat d´adhésion à tous moments, sans préavis et sans qu´il lui soit nécessaire de faire connaître les motifs de cette décision, et de refuser l´accès à une partie d´un service proposé ou à tout un service. C´est en particulier le cas, si l´adhérent ne respecte pas les lois en vigueur ou les conditions générales ici énoncées ou bien si l´adhérent n´utilise pas durant les six derniers mois les services proposés.

L´adhérent peut à tout moment sans qu´il ait besoin de donner de motifs résilier son contrat d´adhésion par un courrier électronique adressé à ZoneAlta. Une fois que la résiliation a pris effet, ZoneAlta a le droit d´effacer toutes les données et informations que l´adhérent a entrées dans le réseau de ZoneAlta et qu´il a envoyées ou reçues sur le réseau de ZoneAlta. La résiliation est à adressée à contact@zonealta.fr

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ZoneAlta offre différents services sur internet. Ces services sont différents par leur but et leur nature. L´utilisation de chaque service est soumise en plus des conditions générales précitées aux conditions suivantes.

L´adhérent s´oblige à n´employer le service offert qu´à des fins licites ou conformément à la législation en vigueur et à respecter les conditions générales ici énoncées ou tout autre indication donnée dans le cadre des services proposés par ZoneAlta.

L´adhérent s´oblige à protéger l´accès aux services de ZoneAlta contre toute utilisation par un tiers non autorisée. A cet endroit, ZoneAlta attire l´attention sur le fait que les informations destinées à l´utilisateur (nom d´adhérent et mot de passe) ne doivent pas être divulguées à un tiers. L´adhérent sera tenu responsable pour toute utilisation sans autorisation des ces informations confidentielles dont il aura été la cause, et pour toute utilisation non autorisée des services de ZoneAlta résultant de celle-ci, si l´adhérent a commis une faute. Dans le cas où l´adhérent vient à apprendre qu´un tiers aurait eu accès à ces informations qui sont réservées à son seul usage, il doit changer son mot de passe. Si cela ne lui est pas possible, il doit en informer de suite ZoneAlta par un courrier électronique adressé à contact@zonealta.fr

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XIV.Prix des services et facturations

Les prix des loyers et prestations proposés sont ceux mentionnés sur le bon de commande. Ils s'entendent TTC et sont payables d'avance.

ZoneAlta pourra modifier ses tarifs à tout moment sans préavis. Cependant, ils sont toutefois garantis pendant un an à chaque nouveau client, sur la base des tarifs à la signature du contrat d'hébergement.
ZoneAlta se réserve cependant le droit de répercuter sans délai toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux des taxes existantes.

Tout incident et/ou retard de paiement à l'échéance entraînera de plein droit l'application d'une indemnité de retard après mise en demeure égale à 10 % des sommes dues, des pénalités de retard égales a 1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur, ainsi que la facturation de l'ensemble des frais financiers et de traitements correspondants. ZoneAlta se réserve le droit de fermer l'accès à ses différents services, ainsi que d'interrompre la publication du site web du client dès le premier jour de retard de paiement, ceux ci étant suspendus jusqu'à complet paiement par le client.

ZoneAlta n'exerce pas de limitation de la bande passante utilisée par le site d'un client.
Cependant, l'usage excessif de ressources mettant en péril la stabilité du serveur sur lequel sont stockées les fichiers du client, et pouvant impliquer la necessité de transférer celui-ci sur une machine dotée de plus de puissanceet une offre differente peut-entrainer pour le client l'obligation de passer à une option d'hébergement supérieure.
Cependant, ZoneAlta, quelles que soient les dispositions techniques préalablement prises (déménagement effectif ou non), devra informer le client 30 jours avant le changement d'option d'hébergement (facturation). Le client est alors libre d'accepter ou de refuser le changement d'option, et en cas de refus devra libérer son espace web dans un délai d'un mois maximum et se verra rembourser des sommes éventuellement dûes au prorata de l'abonnement payé non encore consommé.

Garantie 30 jours hébergement mutualisé :

Offre valable sur les hébergements mutualisés.
Sur Internet comme ailleurs, vous n'acceptez de faire confiance qu'à des partenaires de valeur, qui ont sû vous démontrer leurs qualités. Conscients de cela, nous vous offrons une garantie de satisfaction de Trente jours, période pendant laquelle il nous incombera de vous démontrer la qualité de nos prestations. Si pendant ce laps de temps nous n'avons pas réussi à vous convaincre, vous êtes libre de vous désister et vous serez intégralement remboursé. Avec ZONEALTA.FR, pas de frais cachés ni de semi-remboursement.

Conditions :
IMPORTANT: Pour profiter de notre offre satisfait ou remboursé il faut impérativement choisir une de ces options de payement :
- Paypal
- Money booker
- Chèques

Conditions domaines :
Extensions de domaines gratuits disponibles : .com .net .org

Offre valable sur les hébergements mutualisés.

Pendant la commande :
Durant la commande, et a deux reprises, il vosu sera proposer de laisser des commentaires pour affiner votre commande, il suffira de nous écrire que vous souhaitez éssayer 30 jours.

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XIV.Responsabilités du client.

Alinea 1: Obligation d'information

Le client doit maintenir une adresse email de contact et une adresse postale valable. Les informations seront mises à jour par l'interface web prévue à cet effet.

Alinea 2: Obligation légale

Le client s'engage à ne pas tenter de pénétrer les systèmes informatiques de ZoneAlta ou tenter de le faire.

Article 5-2: responsabilité de ZoneAlta:

Alinea 1: contenu

ZoneAlta n'exerce pas de contrôle sur le contenu émis par le client, que ce soit à travers son espace web ou les courriers qu'il serait amené à envoyer. En aucun cas ZoneAlta ne saurait voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action ou recours de tiers, notamment du fait: d'informations, de sons, d'images, de textes et de tout document multimédia contraires aux législations et règlementations en vigueur, contenus et/ou diffusés; sur son espace web par le client. de la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux oeuvres contenues ou diffusées, en intégralité ou partiellement sur l'espace web du client.

Alinea 2: accessibilité

Du fait des caractéristiques et limites de l'Internet, que le client déclare connaître,ZoneAlta ne peut en aucune manière être tenu responsable des vitesses d'accès depuis d'autres sites, dans le monde ou de ralentissements, des difficultés d'accès au site du client.ZoneAlta ne peut pas non plus être tenu responsable du non-acheminement de courriers électroniques, articles de forum de discussion, du fait des mêmes limitations et caractéristiques de l'Internet.ZoneAlta se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accessibilité à ses services pour des raisons de maintenance et/ou d'amélioration sans droit à indemnités. Cependant,ZoneAlta s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce type d'interruption.

Alinea 3: sécurité

La responsabilité de ZoneAlta ne saurait être engagée en cas d'introduction malveillante sur l'espace web du client ou pour un piratage des boîtes aux lettres du client et ce, malgré toutes les mesures de sécurité prises par ZoneAlta.
De même, bien que ZoneAlta procède régulièrement à des sauvegardes de sécurité des données stockées sur son serveur, il incombre à chaque client de conserver une sauvegarde de ses fichiers.
Les sauvegardes qui sont effectuées par ZoneAlta ne le sont qu'à titre de service gracieux et le défaut de sauvegarde ne saurait entrainer la responsabilité de ZoneAlta.

Cas de force majeure:

ZoneAlta ne sera pas tenu pour responsable de tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution serait due à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence. Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence. Cependant si le cas de force majeure avait une durée d'existence supérieure à 30 jours consécutifs, il ouvrirait droit à la résiliation de plein droit du présent contrat par l'une ou l'autre des parties huit jours après l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant cette décision.

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XVI.Attribution de compétence

Le présent contrat est régi par la loi française. Toutes contestations qui pourraient s'élever entre les parties à l'occasion de l'interprétation et/ou de l'exécution du présent contrat seront soumises, à défaut d'entente amiable, aux Tribunaux de Quimper (29).

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